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Le directeur de la publication est M. Jean Sylvain Prot. L’hébergement du site est assuré par [Nom de l'hébergeur, ex: O2Switch] – [Adresse de l'hébergeur].
Le Site propose la vente en ligne de formations, cours, modules vidéos et supports pédagogiques numériques (PDF, audios) portant sur la Médecine Traditionnelle Chinoise (MTC). Ces prestations sont accessibles intégralement en ligne via un espace membre sécurisé.
Les formations proposées par M. Jean Sylvain Prot ont un but exclusivement éducatif, culturel et informatif.
Elles ne constituent en aucun cas un avis médical, ni une incitation à l'exercice illégal de la médecine. Les techniques et théories enseignées (Médecine Chinoise) s'inscrivent dans une démarche de bien-être et ne se substituent pas à un diagnostic ou à un traitement médical conventionnel. Le Client reconnaît que les contenus ne remplacent pas la consultation d'un médecin traitant ou d'un professionnel de santé agréé.
L’accès aux formations nécessite :
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Un ordinateur, une tablette ou un smartphone compatible.
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Les prix des formations sont indiqués en euros (€).
Pour les particuliers : Les prix sont affichés Toutes Taxes Comprises (TTC).
Pour les professionnels : Si applicable, les prix peuvent être affichés Hors Taxe (HT).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, la formation sera facturée sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le processus de commande est le suivant :
Le Client sélectionne la formation ou le module de son choix.
Il crée un compte client ou s'identifie s'il en possède déjà un.
Il valide le récapitulatif de sa commande (prix, contenu).
Il procède au paiement via les moyens sécurisés proposés.
Il reçoit un e-mail de confirmation contenant ses identifiants ou le lien d'accès à la plateforme.
La validation de la commande vaut acceptation expresse des présentes CGV.
Le règlement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements s'effectuent par carte bancaire via une plateforme sécurisée (ex: Stripe, PayPal). Aucune donnée bancaire n'est conservée sur le Site. Des facilités de paiement (paiement en plusieurs fois) peuvent être proposées selon les formations. Dans ce cas, le Client s'engage à honorer l'intégralité des échéances prévues. En cas de défaut de paiement d'une échéance, l'accès à la formation sera immédiatement suspendu.
Il ne s’agit pas de produits physiques, il n’y a donc pas de frais de port ni de livraison postale. Mise à disposition : L'accès aux contenus numériques (vidéos, supports de cours) est débloqué automatiquement après validation du paiement. Le Client accède à ses cours via son espace personnel sur le Site. Durée d'accès : Sauf mention contraire sur la page de vente, l'accès à la formation est illimité dans le temps (pour la durée de vie de la formation) ou limité à la durée de l'abonnement souscrit.
Conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel, dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
En clair : En validant sa commande et en accédant immédiatement au contenu de la formation (vidéos, téléchargements), le Client renonce expressément à son délai de rétractation de 14 jours. Aucun remboursement ne sera effectué une fois les identifiants d'accès utilisés ou le contenu consommé, sauf en cas de défaut technique avéré du Site empêchant l'accès.
Tous les contenus présents sur le site et dans les formations (vidéos, textes, schémas, audios, documents PDF, logo) sont la propriété exclusive de M. Jean Sylvain Prot. L'achat d'une formation confère au Client un droit d'utilisation personnel, non cessible et non exclusif.
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Diffuser, revendre ou reproduire les supports de cours à des fins commerciales ou gratuites.
Toute violation de ces règles entraînera la suppression immédiate du compte du Client sans remboursement, et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Les informations recueillies sont nécessaires à la gestion de la commande et au suivi pédagogique. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant : [Votre email de contact]. Les données ne sont jamais revendues à des tiers.
M. Jean Sylvain Prot s'engage à fournir un service de formation de qualité ("obligation de moyens"). Cependant, il ne saurait être tenu d'une "obligation de résultat" concernant l'acquisition des connaissances par le Client ou l'application pratique que le Client fera des enseignements. La responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet (virus, intrusion, rupture de service).
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